Deniz Undav, Armindo Sieb, Joshua Zirkzee – les clubs associent de plus en plus souvent la vente ou le prêt d’un joueur avec option d’achat à ce que l’on appelle des clauses de rachat. Mais que se passerait-il si un professionnel refusait de revenir?
Cette question se pose tout particulièrement dans le cas d’Undav. L’international allemand a en effet souligné à plusieurs reprises qu’il souhaitait en fait rester au VfB Stuttgart. Rien d’étonnant à cela, puisque le joueur de 28 ans, qui a marqué 19 buts en match officiel avec le club souabe, fait partie de la sélection de l’entraîneur Julian Nagelsmann pour l’Euro et se sent parfaitement bien chez le vice-champion d’Allemagne.
Que se passerait-il si Undav s’opposait à son retour?
S’il n’y avait pas l’option de rachat de son club de toujours, Brighton and Hove Albion. Stuttgart avait emprunté Undav au club de Premier League, option d’achat comprise, et l’avait levée dans les délais impartis. Ce que Brighton a contré avec l’option de rachat. Actuellement, Fabian Wohlgemuth, le directeur sportif du VfB, espère encore convaincre Brighton de procéder au transfert final de Undav. Une date limite a été fixée.
Mais que se passerait-il si Undav refusait de jouer pour Brighton ? La libre circulation des travailleurs ne s’applique-t-elle pas ? A première vue, cette idée peut sembler évidente. Mais d’un point de vue juridique, le professionnel n’aurait probablement aucune chance, explique le professeur Philipp Fischinger, en se référant de manière générale au thème des clauses de rachat : « La situation de départ est telle que le joueur a accepté, lors de son transfert au club X, d’avoir à nouveau un contrat de travail avec le club Y, si ce dernier le sollicite. Juridiquement, cette demande est ce que l’on appelle une condition suspensive. «
Selon Fischinger, la situation pourrait devenir critique à partir de trois ans
Qui oblige quasiment le joueur à revenir. Toutefois, le professeur de droit de Mannheim affirme également qu’il n’existe à sa connaissance aucune jurisprudence à ce sujet jusqu’à présent : « La question de savoir si les clauses de rachat sont juridiquement admissibles n’est pas résolue ». Fischinger part toutefois du principe que « les clauses habituelles dans le football, qui prévoient un droit de rachat dans un délai de deux ou, le cas échéant, de trois saisons, devraient être légales ».
Selon l’homme de 44 ans, le délai maximal pour les clauses de rachat pourrait toutefois être de trois ans : « Des délais plus longs doivent être considérés de manière critique au regard du droit de la personnalité et de la liberté professionnelle du joueur. Elles pourraient être victimes d’un contrôle judiciaire ». Tout à fait dans l’esprit du droit de rachat du droit civil, qui prévoit normalement un droit de rachat de trois ans en cas de vente, s’il n’existe pas d’autres accords contractuels.
Le FC Bayern a également travaillé récemment avec des clauses de rachat
Il n’est pas exclu qu’un jour ou l’autre, le thème de l’option de rachat donne lieu à une bataille juridique. Après tout, le phénomène est actuellement plus fréquent dans le football professionnel, il semble en quelque sorte être une tendance sur le marché des transferts. Voir le FC Bayern, qui a récemment fait usage de son option dans le cas d’Armindo Sieb, qui est devenu un pilier de l’équipe de Greuther Fürth, et qui a directement prêté le milieu offensif à Mayence 05. Le club munichois disposait également d’un droit de rachat pour Joshua Zirkzee, mais ne l’a pas exercé malgré ses bonnes performances avec le FC Bologne – probablement aussi parce qu’il a fortement participé à la revente du Néerlandais à Manchester United.
